Réglementation acoustique

Tous les bruits sont traqués

La nouvelle réglementation acoustique (NRA) fixe les exigences minimales à respecter en matière d'isolement contre les nuisances sonores.

Tous les bâtiments à destination d'habitat dont le permis de construire a été conclu après janvier 1996 sont concernés.

Les objectifs de confort de la nouvelle réglementation acoustique (NRA)

Afin d'améliorer le confort acoustique des habitants, la Nouvelle réglementation acoustique, aussi appelé NRA, fixe des règles strictes à respecter lors de la réalisation de travaux de construction. Ce sont les exigences minimales qui y sont rapportées, pour un confort phonique encore meilleure, les habitants peuvent choisir de mettre une isolation acoustique aux performances encore plus élevées.

Il existe actuellement différentes réglementations acoustiques complémentaires pour les bâtiments. Leur objectif commun est de favoriser le confort de vie des habitants en limitant la propagation des nuisances sonores. En effet, les bruits réguliers affectent négativement la santé des résidents. La NRA regroupe l’ensemble de ces normes afin de faciliter l’application des exigences acoustiques. La NRA permet aux maîtres d’ouvrages de connaître les caractéristiques à respecter en construction. Les résidents peuvent également s’y référer dans des cas de troubles de voisinage.

Selon la destination du bâtiment, les normes acoustiques ne sont pas les mêmes en construction et en rénovation.

La première Réglementation Acoustique (RA)

L’arrêté du 28 octobre 1994 fixe les normes à respecter pour la Réglementation Acoustique (RA) ayant précédé la Nouvelle Réglementation Acoustique (NRA). Cette RA élabore les normes applicables pour les constructions neuves. Différents textes sont ensuite venus la compléter sur différentes thématiques, parmi lesquelles :

1. les caractéristiques acoustiques des bâtiments d’habitation ;
2. les exigences concernant le bruit des équipements individuels des logements (appareils de chauffage, systèmes de ventilation, de climatisation et de rafraîchissement, etc.
3. le traitement acoustique des parties communes pour les copropriétés (installation de  revêtements absorbants les bruits) ;
4. l’isolement phonique des espaces extérieurs.

La Nouvelle Réglementation Acoustique (NRA)

L’arrêté du 30 juin 1999 définit quant à lui la Nouvelle Réglementation Acoustique (NRA) concernant les bâtiments d’habitation. Cette réglementation vient remplacer la première Réglementation Acoustique (RA). Dans ce nouveau texte, le niveau des exigences a changé de forme afin d’être en conformité avec les normes européennes. Elle doit être appliquée :

1. pour les travaux de construction d’un bâtiment neuf à destination d’habitation (maison ou immeuble) ;
2. pour les travaux d’agrandissement d’une habitation déjà existante (extension).

Les exigences de la nouvelle réglementation acoustique

Pour pouvoir répondre aux exigences de la nouvelle réglementation acoustique, il faut d'abord pouvoir identifier le niveau de bruit de l'environnement du bâtiment. Pour cela, il faut se référer à la classe d'exposition aux bruits de transports terrestres des infrastructures. Cette classification s'identifie par 5 catégories : de BR1 à BR5. Elle permet de connaître le niveau de bruit engendré par les infrastructures urbaines présentes dans l'environnement avoisinant.

Le classement sonore des infrastructures est ratifié par le Préfet puisque les infrastructures désignent :

1. le réseau routier (routes nationales, routes départementales,, autoroutes et certaines voies communales) ;
2. les lignes de transport en commun ;
3. les voies de chemin de fer ;
4. et autres infrastructures en cours de construction.

Sachez que la catégorie 1 (BR1) est la plus bruyante et que la catégorie 5 (BR5) désigne les infrastructures les moins bruyantes :

1. Catégorie BR1 :
   1. le niveau sonore environnant est de + de 81 dB (décibels) ;
   2. les performances d’isolation minimum de la façade doivent être de 45 dB.
2. Catégorie BR2 :
   1. le niveau sonore environnant est compris entre 76 et 81 dB ;
   2. les performances d’isolation minimum de la façade doivent être de 42 dB.
3. Catégorie BR3 :
   1. le niveau sonore environnant est compris entre 70 et 76 dB ;
   2. les performances d’isolation minimum de la façade doivent être de 38 dB.
4. Catégorie BR4 :
   1. le niveau sonore environnant est compris entre 65 et 70 dB ;
   2. les performances d’isolation minimum de la façade doivent être de 35 dB.
5. Catégorie BR5 :
   1. le niveau sonore environnant est compris entre 60 et 65 dB ;
   2. les performances d’isolation minimum de la façade doivent être de 30 dB.

La réglementation acoustique pour les habitations

Il existe différents types de bâtiment : ceux à usage d'habitation et ceux disposant d'une autre destination. Lors de la construction d'une maison ou d'un immeuble, les bruits extérieurs doivent être pris en compte par les constructeurs. Cette obligation est fixée par la NRA.
Les constructeurs doivent prendre en compte le réseau urbain existant ainsi que les projets en cours et installer des isolants acoustiques aux capacités suffisantes.

L'isolation acoustique concerne aussi bien les murs de façade que le vitrage des fenêtres, etc. Les constructeurs doivent respecter une obligation de résultat in situ. Les vérifications sont effectuées une fois le logement terminé. Ainsi, afin de répondre aux normes de la NRA, il ne suffit pas de choisir des matériaux dont le résultat en dB est mesuré en laboratoire pour obtenir les bonnes performances.

Pour une maison individuelle indépendante

La réglementation acoustique pour une maison individuelle indépendante concerne seulement les normes d'isolement relatives aux bruits aériens extérieurs (nuisances aériennes, ferroviaires et routières).

Si la NRA ne prévoit pas l'isolation acoustique des cloisons intérieures (murs séparant les chambres, le salon, etc.) et des planchers (pour une maison à étages où avec mezzanine), elle permet toutefois un meilleur confort pour les habitants.

Pour des maisons individuelles jumelées, mitoyennes ou en bande

L'isolement acoustique des maisons individuelles jumelées, mitoyennes ou en bande est plus exigeant. Tout comme pour les maisons individuelles indépendantes, la NRA prévoir des normes d'isolement relatives aux bruits aériens extérieurs (nuisances aériennes, ferroviaires et routières). Ce type de maison doit toutefois être isolé acoustiquement contre la transmission d'impacts entre logements. Cela concerne donc :

1. les murs de façade ;
2. les murs de séparation ;
3. et les planchers filants.

Les contraires et exigences concernant les maisons individuelles jumelées, mitoyennes ou en bande sont donc similaires à celles des immeubles d'habitation collective.

La réglementation acoustique dans les bâtiments à autres destinations

Les maisons individuelles indépendantes, les maisons individuelles jumelées et les immeubles dédiés à l'habitation doivent respecter des règles acoustiques quelque peu différentes des bâtiments à autres destinations. Les exigences pour ce type d'infrastructure à usage autre qu’habitation sont fixées par 3 différents arrêtés en date du 25 avril 2003.

Pour les bâtiments d’enseignement

Les bâtiments à destination de l'enseignement comme les écoles maternelles, les écoles primaires, les collèges, les lycées, les universités et tout autre établissement d'enseignement supérieur doivent respecter les conditions de limitation de bruit de l'arrêté du 25 avril 2003 relatif aux bâtiments d’enseignement.

De plus, pour les bâtiments d'enseignement servant d'internat, les exigences phoniques et acoustiques sont alors les mêmes que pour les bâtiments à destination d'habitation. Des dispositions complémentaires doivent alors être prises pour répondre aux exigences acoustiques. L’arrêté du 25 avril 2003 relatif à la limitation du bruit dans les bâtiments d'enseignement prévoit les normes applicables en termes d’isolation phonique :

1. L’article 3 précise :
   1. “La constitution des parois horizontales, y compris les revêtements de sols, et des parois verticales doit être telle que le niveau de pression pondéré du bruit de choc standardisé L'n,Tw du bruit perçu dans les locaux de réception énumérés dans les tableaux de l'article 2 ne dépasse pas 60 dB lorsque des chocs sont produits par la machine à chocs normalisée sur le sol des locaux normalement accessibles, extérieurs au local de réception considéré.”
   2. “Si les chocs sont produits dans un atelier bruyant, une salle de sports, les valeurs de niveau de pression pondéré du bruit de choc standardisé, L'nT,w, doivent être inférieures à 45 dB dans les locaux de réception visés ci-dessus.”
   3. “Si les chocs sont produits dans une salle d'exercice d'une école maternelle, les valeurs de niveau de pression pondéré du bruit de choc standardisé, L'nTw, doivent être inférieures à 55 dB dans les salles de repos non affectées à la salle d'exercice.”
2. L’article 4 indique :
   1. “La valeur du niveau de pression acoustique normalisé L nAT du bruit engendré dans les bibliothèques, centres de documentation et d'information, locaux médicaux, infirmeries et salles de repos, les salles de musique par un équipement du bâtiment ne doivent pas dépasser 33 dB(A) si l'équipement fonctionne de manière continue et 38 dB(A) s'il fonctionne de manière intermittente.”
3. L’article 7 ajoute :
   1. “Dans les zones définies par le plan d'exposition au bruit des aérodromes, au sens de l'article L. 147-3 du code de l'urbanisme, l'isolement acoustique standardisé pondéré DnT,A des locaux de réception visés à l'article 2 est le suivant :

- en zone A : 47 dB ;
- en zone B : 40 dB ;
- en zone C : 35 dB.”

Sont concernés par ces seuils de niveau de pression acoustique toutes les constructions neuves de bâtiments à destination de l'enseignement et toute extension d’un bâtiment à destination de l'enseignement déjà existant.

Pour les établissements de santé

Les établissements de santé privés et publics doivent respecter les conditions de limitation de bruit de l'arrêté du 25 avril 2003 relatif aux bâtiments de santé.

L’arrêté du 25 avril 2003 relatif à la limitation du bruit dans les établissements de santé prévoit les normes applicables en termes d’isolation phonique :

1. L’article 2 précise :
   1. “La porte entre les cabines de déshabillage et les cabinets de consultation devra avoir un indice d'affaiblissement acoustique pondéré RA = Rw + C supérieur ou égal à 35 dB.”
2. L’article 3 indique :
   1. “La constitution des parois horizontales, y compris des revêtements de sol, et des parois verticales, doit être telle que le niveau de pression pondéré du bruit de choc standardisé, L'nT,w, du bruit perçu dans un local autre qu'une circulation, un local technique, une cuisine, un sanitaire ou une buanderie ne dépasse pas 60 dB lorsque des chocs sont produits sur le sol des locaux extérieurs à ce local, à l'exception des locaux techniques, par la machine à chocs normalisée.”
3. L’article 4 ajoute :
   1. “Le niveau de pression acoustique normalisé, LnAT, du bruit transmis par le fonctionnement d'un équipement collectif du bâtiment ne doit pas dépasser les valeurs suivantes :

- dans les salles d'examens et de consultations, les bureaux médicaux et soignants, les salles d'attente : 35 dB(A) ;
- dans les locaux de soins : 40 dB(A) ;
- dans les salles d'opérations, d'obstétrique et les salles de travail : 40 dB(A).”

1. Enfin, l’article 7 précise :
   1. “Dans les zones définies par le plan d'exposition aux bruits des aérodromes, au sens de l'article L. 147-3 du code de l'urbanisme, l'isolement acoustique standardisé pondéré DnT,A des locaux d'hébergement et de soins est le suivant :

- en zone A : 47 dB ;
- en zone B : 40 dB ;
- en zone C : 35 dB.”
Sont concernés par ces seuils de niveau de pression acoustique toutes les constructions neuves d’établissements de santé privé ou public et toute extension d’un établissement de santé privé ou public déjà existant.

Pour les hôtels

Les hôtels doivent respecter les conditions de limitation de bruit de l'arrêté du 25 avril 2003 relatif aux hôtels. Toutefois, les résidences de tourisme et les hébergements touristiques qui ne sont pas des hôtels sont considérés par la réglementation acoustique comme des bâtiments à usage d’habitation. A ce titre ce sont des logements non pas soumis à l'arrêté du 25 avril 2003 relatif aux hôtels, mais aux exigences propres aux bâtiments à usage d’habitation.

L’arrêté du 25 avril 2003 relatif à la limitation du bruit dans les hôtels prévoit les normes applicables en termes d’isolation phonique :

1. L’article 3 précise :
   1. “La constitution des parois horizontales, y compris les revêtements de sols, et des parois verticales doit être telle que le niveau de pression pondéré du bruit de choc standardisé, L'nT,w du bruit perçu dans les chambres, ne dépasse pas 60 dB lorsque des chocs sont produits par la machine à chocs normalisée sur le sol des locaux normalement accessibles, extérieurs à la chambre considérée et à ses locaux privatifs.”
2. L’article 4 indique :
   1. “Dans des conditions normales de fonctionnement, le niveau de pression acoustique normalisé, LnAT, du bruit engendré dans les chambres par un équipement, collectif ou individuel, du bâtiment ne doit pas dépasser 30 dB(A). Cette valeur est portée à 35 dB(A) lorsque l'équipement est implanté dans la chambre (chauffage, climatisation).”
3. L’article 5 ajoute :
   1. “L'isolement acoustique standardisé pondéré, DnT,A,tr, des chambres contre les bruits de l'espace extérieur doit être au minimum de 30 dB. L'isolement acoustique standardisé pondéré, DnT,A,tr, des chambres vis-à-vis des aires de livraison extérieures doit être au minimum de 35 dB. [...] Dans les zones définies par le plan d'exposition au bruit des aérodromes, au sens de l'article L. 147-3 du code de l'urbanisme, l'isolement acoustique standardisé pondéré DnT,A des locaux de réception visés à l'article 2 est le suivant :

- en zone A : 47 dB ;
- en zone B : 40 dB ;
- en zone C : 35 dB.”
Sont concernés par ces seuils de niveau de pression acoustique toutes les constructions neuves d’hôtels et toute extension d’un hôtel déjà existant.

Ce sont dans les zones accueillant un aéroport ou un aérodrome que sont mis en place le Plan d’exposition au bruit (PEB) et le Plan de gêne sonore (PGS). Ils permettent de prévoir les évolutions relatives aux transports aériens dans la zone et permettent ainsi de délimiter les zones exposées aux nuisances sonores liées aux passages des avions.

Le Plan d’exposition au bruit (PEB)

Le Plan d’exposition au bruit (PEB) est un document d’urbanisme visant à limiter les nouvelles constructions à proximité des aéroports afin de s’assurer que les populations soient le moins exposées possible aux nuisances sonores causées par les aéroports. L’objectif du Plan d’exposition au bruit (PEB) est d’anticiper sur une quinzaine d’années à l’avance l’évolution de développement des activités aériennes en France. Cela comprend aussi bien l’extension des infrastructures déjà existantes que les procédures relatives à la circulation des avions sur le territoire.

La répartition des zones se fait comme suit :

1. Zone A : Exposition au bruit très forte ;
2. Zone B : Exposition au bruit forte ;
3. Zone C : Exposition au bruit modérée ;
4. Zone D : Faible exposition au bruit.

Le Plan de gêne sonore (PGS)

Le Plan de gêne sonore (PGS) a pour objectif d’identifier la zone entourant l’aéroport où les travaux de construction et de rénovation sont éligibles aux aides à l’insonorisation. L'aide aux travaux d'insonorisation d'un logement proche d'un aéroport est une aide financière à destination des maisons individuelles ou des appartements d’immeubles soutenant les résidents vivant à proximité des principaux aéroports de France. Lors de vos travaux, l'exploitant de l'aéroport peut ainsi vous verser cette aide financière plafonnée. Sont ainsi concernés les 10 principaux aéroports suivants : Bâle-Mulhouse, Bordeaux-Mérignac, Lyon-Saint-Exupéry, Marseille-Provence, Nantes-Atlantique, Nice-Côte d'Azur, Paris Charles-de-Gaulle et Paris-Orly, Strasbourg-Entzheim et Toulouse-Blagnac.

Cette aide financière couvre une partie des travaux d’isolations et des études préalables à la réalisation des travaux de renforcement de l'isolation acoustique de votre logement.

Satisfaire les exigences de la réglementation acoustique

Les matériaux d'isolation thermique aujourd'hui utilisés pour maximiser le confort thermique des habitants ne détiennent pas toujours des capacités acoustiques tout aussi performantes. En effet, leur rôle est principalement de renforcer imperméabilité à l'air de l'enveloppe du bâtiment afin de limiter les déperditions thermiques. L'inconvénient devient alors parfois acoustique lorsque le logement devient une véritable caisse de résonance où le bruit se propage facilement.
Des compromis peuvent être faits dans le choix des matériaux afin de satisfaire les besoins en isolation thermique et isolation phonique d’un logement.

Pour mettre en place un projet capable de répondre aux exigences acoustiques de la NRA, une étude de projet est indispensable pour obtenir des performances phoniques suffisantes in situ.

Les isolants acoustiques

Les isolants minéraux permettent d’obtenir de bonnes performances phoniques. il s’agit de la laine de verre, de la laine de roche, du verre cellulaire, de la perlite, de la vermiculite et de l’argile expansée.
Les isolants synthétiques comme le polystyrène expansé, le polystyrène extrudé ou encore le polyuréthane offrent des capacités d’isolation acoustique plutôt médiocre, alors que la mousse phénolique est un excellent isolant phonique. Les isolants minces sont quant à eux très peu recommandés puisqu’ils offrent des capacités d’isolation très faibles.

Il existe également de nombreux isolants phoniques naturels. Leurs capacités phoniques ne se valent pas toutes :

1. les panneaux de roseaux offrent des capacités acoustiques médiocres ;
2. le chanvre offre des capacités acoustiques moyennes ;
3. le liège, les fibres de lin, la laine de mouton, les plumes de canard, la laine de coton, la paille et les torchis offrent de bonnes capacités acoustiques ;
4. les fibres de bois, les fibres de coco, la ouate de cellulose et les toitures végétalisées offrent de très bonnes capacités acoustiques.

Quant aux isolants nouvelle génération, les performances phoniques des aérogels sont excellentes et celles des PIV (Panneaux Isolants sous Vide) sont plutôt bonnes.

L’attestation de prise en compte de la réglementation acoustique

Lors de l’achèvement des travaux, le maître d’ouvrage doit obligatoirement fournir à la mairie une attestation de prise en compte de la réglementation acoustique. Cette réglementation est imposée pour toute construction d’un bâtiment dont le permis de construire a été obtenu après le 1er janvier 2013. Cette attestation est effectuée grâce aux observations constatées lors de la phase d’étude et pendant le chantier. De plus, pour des projets de construction impliquant un minimum de 10 logements, des mesures de la pression acoustique doivent obligatoirement être réalisées une fois les travaux terminés.