Réglementation thermique

La réglementation thermique fixe la performance énergétique minimale à respecter tant pour les constructions neuves (RT 2005, puis RT 2012, puis 2020) que pour le bâtiment existant (RT existant). Dans le neuf la RT 2005, le bâtiment doit présenter une consommation inférieure à une consommation dite conventionnelle regroupant le chauffage, la climatisation, la ventilation, l'eau chaude sanitaire et l'éclairage. Toutes sortes d'énergies, de systèmes d'isolation thermique, de chauffage, toutes sortes de ventilation, de régulation étant admises, un peu comme des curseurs plus ou moins haut, à la condition que globalement le bâtiment soit en deçà d'un seuil énergétique.

Dans l'existant la réglementation est également obligatoire depuis 2007. La RT existante fixe une performance minimale pour les éléments remplacés ou installés. Elle distingue deux cas : si le bâtiment ou le projet de rénovation est supérieur à 1000 m² et si le projet est de surface inférieure à 1000 m². Dans ce dernier cas, la RT est appelée « RT par élément ». Dans le neuf comme en rénovation, la réglementation thermique défavorise les énergies renouvelables, notamment en les citant en référence. Ainsi les calculs réglementaires, intégrant une chaudière à bûches, une pompe à chaleur, l'énergie solaire pour la production d'eau chaude sanitaire, permettent d'obtenir rapidement et avec certitude un bâtiment réglementaire.

Enfin la réglementation thermique évolue globalement tous les 5 ans en France. La prochaine RT 2012 qui succèdera à la RT 2005 ira plus loin dans la performance énergétique des bâtiments pour amener ceux-ci au niveau du BBC, soit le Bâtiment Basse Consommation. Cela impliquera pour le neuf par exemple un niveau de consommation d'énergie primaire inférieur ou égal à 50 kWhep/am² et par an selon les régions.

De même, la prochaine RT 2020 visera encore plus haut sur le plan énergétique pour adopter en référence le BEPOS (ou BPOS), le Bâtiment à Energie Positive. Construction passive sur le plan énergétique qui consomme moins que ce qu'elle produit. Cette étape de très haute performance énergétique ne s'effectuera que par l'utilisation des énergies renouvelables comme le photovoltaïque associé à une construction très bien isolée thermiquement et avec une ventilation minimale équipée de récupération d'énergie.

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